Article 1 : Éditeur du Portail et Identification Statutaire

Le présent site web est édité à des fins exclusivement informatives et non marchandes par l'association BIBLIOTHEQUE ASSOCIATIVE DE POULX, régie par la Loi du 1er juillet 1901, déclarée sous le numéro RNA W302010337, immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 807 658 133 et SIRET 807 658 133 00018.

Siège social : Mairie, Place de l'Hôtel de Ville, 30320 Poulx, France. Téléphone : +33589245405. Directeur de la publication : Jamal Molla, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration. Contact courriel : jamalmolla4274@gmail.com.

Cadre Strict d'Absence d'Activité Commerciale

Ce portail constitue un espace documentaire d'intérêt général exempte de toute transaction financière, offre de service marchand, bannière publicitaire payante ou lien affilié. L'association n'exerce aucune activité commerciale ou lucrative.

S'engager dans la mission

Article 2 : Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

L'ensemble des textes, rapports d'impact, comptes rendus d'activité, photographies d'illustration et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de la Bibliothèque Associative de Poulx ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du domaine public ou de licences libres d'accès.

Règles de Citation et Usage Pédagogique

Toute reproduction partielle des rapports d'audit ou des textes institutionnels est autorisée sous réserve de mentionner explicitement la source ("Bibliothèque Associative de Poulx — Exercice 2026") et de conserver le caractère non commercial de la diffusion.

Nous contacter pour en savoir plus

Article 3 : Responsabilité et Disponibilité du Service

L'association s'efforce de maintenir une information exacte et actualisée sur son portail. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires d'accès liées à des opérations de maintenance technique sur les serveurs d'hébergement.

Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent cadre, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Nîmes (Gard) seront seuls habilités à statuer.

Soutenir nos objectifs 2026